Le KYC (know your customer, ou « connaissance du client ») désigne l’ensemble des vérifications qu’un cabinet d’expertise comptable doit mener sur un client avant et pendant la relation d’affaires, afin de respecter ses obligations de vigilance client au titre de la LCB-FT (lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme). Concrètement, c’est la réponse pratique à une question réglementaire : qui est ce client, quel est son risque, et comment le cabinet peut-il le prouver en cas de contrôle ?
Pourquoi la vigilance client est au cœur de la LCB-FT
Un expert-comptable est un professionnel assujetti à la LCB-FT : à ce titre, il doit exercer une vigilance proportionnée au risque présenté par chaque client, et non un contrôle uniforme appliqué à l’identique sur tout le portefeuille. Cette vigilance commence dès l’entrée en relation et se poursuit tout au long de la mission, car un client évalué comme peu risqué à l’origine peut voir sa situation évoluer (changement d’activité, de dirigeant, de structure actionnariale…).
Le KYC est le mécanisme qui organise cette vigilance en étapes reproductibles, plutôt que de la laisser reposer sur l’appréciation informelle du collaborateur en charge du dossier.
Les trois niveaux de vigilance
En pratique, la vigilance client se décline selon le niveau de risque évalué :
- Vigilance simplifiée : appliquée aux clients présentant un profil de risque faible (activité courante, structure simple, absence de signaux d’alerte). Les diligences sont allégées mais restent documentées.
- Vigilance standard : le niveau par défaut pour la majorité des dossiers, combinant identification du client, du bénéficiaire effectif et une compréhension de la nature de la relation d’affaires.
- Vigilance renforcée : déclenchée par des facteurs de risque identifiés (exposition politique du dirigeant, activité dans un secteur sensible, montages juridiques complexes, relation avec des pays à risque). Elle impose des vérifications complémentaires et une fréquence de revue plus élevée.
Le passage d’un niveau à l’autre doit reposer sur des critères objectifs et tracés, pas sur une impression générale du dossier.
Les étapes concrètes du KYC en cabinet
1. Identifier le client et le bénéficiaire effectif
Avant toute chose, le cabinet rassemble les pièces justifiant l’identité du client (personne physique ou morale) et identifie le ou les bénéficiaires effectifs — c’est-à-dire les personnes physiques qui contrôlent réellement la structure, même lorsqu’elles n’apparaissent pas directement comme dirigeants.
2. Évaluer le risque du dossier
Sur la base de critères objectifs (secteur d’activité, forme juridique, localisation, exposition politique, complexité de l’actionnariat), le cabinet attribue un niveau de risque au client. Cette évaluation détermine le niveau de vigilance applicable et la fréquence des revues ultérieures.
3. Documenter et conserver la piste d’audit
Chaque diligence réalisée — pièce collectée, vérification effectuée, décision prise — doit être horodatée et conservée. En cas de contrôle de l’Ordre ou de l’autorité de tutelle, c’est cette piste d’audit qui permet de prouver que la vigilance a réellement été exercée, et non simplement affirmée a posteriori.
4. Assurer la vigilance dans la durée
Le KYC n’est pas une formalité d’entrée en relation : il implique un suivi continu. Un changement de dirigeant, une nouvelle activité, une alerte sur une liste de sanctions doivent déclencher une réévaluation du dossier, pas seulement une note interne consultée trop tard.
Les erreurs fréquentes à éviter
- Traiter tous les clients avec le même niveau de vigilance, sans justification du niveau de risque retenu.
- Documenter les diligences a posteriori, sans horodatage fiable — ce qui fragilise la preuve en cas de contrôle.
- Oublier la revue périodique des dossiers considérés comme stables, alors que leur profil de risque peut évoluer.
- Gérer le KYC sur des fichiers dispersés (tableurs, dossiers partagés), rendant la consolidation du registre des diligences difficile à maintenir dans le temps.
Questions fréquentes
Le KYC est-il obligatoire pour tous les clients d’un cabinet comptable ?
Oui, dans son principe : tout client assujetti à la mission du cabinet doit faire l’objet d’une vigilance client, même simplifiée. Seul le niveau de vigilance varie selon le profil de risque du dossier, pas l’obligation elle-même.
Quelle est la différence entre KYC et déclaration de soupçon ?
Le KYC est le processus de connaissance et de suivi du client, mené en continu sur l’ensemble du portefeuille. La déclaration de soupçon, elle, intervient ponctuellement lorsque le cabinet identifie une opération ou un comportement suscitant un doute sérieux — c’est une conséquence possible d’une vigilance mal engagée, pas une étape systématique du KYC.
Comment prouver que la vigilance a bien été exercée ?
En conservant une trace horodatée de chaque diligence : pièces collectées, niveau de risque attribué et sa justification, dates des revues périodiques. C’est cette documentation, plus que la vigilance elle-même, qui est examinée en cas de contrôle.
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